Mentions légales

 

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

SIEMEL INDUSTRIE
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 50 000 €

Siège social :
51 avenue de Paris
36150 Vatan
France

SIREN : 394 406 045
SIRET du siège social : 394 406 045 00044
RCS : 394 406 045 RCS Châteauroux
N° de TVA intracommunautaire : FR22 394 406 045
Code APE : 2612Z – Fabrication de cartes électroniques assemblées

Téléphone : 02 54 49 82 81
E-mail : contact@siemel.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

Bertrand DECROCQ

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
SAS au capital de 50 000 000 €
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Téléphone : 1007
RCS Lille Métropole : 424 761 419

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, vidéos, documents, éléments visuels, structure et présentation générale, est protégé par les dispositions françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de SIEMEL INDUSTRIE ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de SIEMEL INDUSTRIE, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon et d’engager la responsabilité de son auteur.

5. Informations publiées sur le site

SIEMEL INDUSTRIE s’efforce de fournir sur le présent site des informations aussi précises et à jour que possible.

Les informations diffusées sont fournies à titre informatif et ne sauraient être considérées comme contractuelles.

SIEMEL INDUSTRIE se réserve le droit de modifier, corriger ou mettre à jour à tout moment et sans préavis les informations présentes sur le site.

Malgré le soin apporté à leur publication, SIEMEL INDUSTRIE ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des informations mises à disposition.

6. Responsabilité

SIEMEL INDUSTRIE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, d’une interruption de service, d’un dysfonctionnement technique ou de l’utilisation des informations qu’il contient, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

L’utilisateur du site reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser.

SIEMEL INDUSTRIE met en œuvre les moyens raisonnables à sa disposition afin d’assurer l’accessibilité et la sécurité du site, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente et sans interruption.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes permettant d’accéder à des sites internet exploités par des tiers.

SIEMEL INDUSTRIE n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou des conséquences résultant de leur consultation ou de leur utilisation.

La création d’un lien hypertexte vers le présent site ne doit pas porter atteinte à l’image, à la réputation ou aux intérêts de SIEMEL INDUSTRIE.

8. Données personnelles

SIEMEL INDUSTRIE peut être amenée à collecter et traiter certaines données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation du site, notamment lorsqu’un utilisateur prend contact avec l’entreprise.

Les informations relatives aux traitements de données personnelles, aux finalités poursuivies, aux durées de conservation ainsi qu’aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.

Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter SIEMEL INDUSTRIE à l’adresse suivante :

contact@siemel.fr

9. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant et sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des cookies de mesure d’audience ou provenant de services tiers.

Les informations détaillées concernant les cookies utilisés, leur finalité et les modalités permettant d’accepter, de refuser ou de retirer son consentement sont disponibles dans la Politique de cookies du site.

10. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige et sous réserve des règles impératives applicables, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

Dernière mise à jour : août 2026.